LIGUE SPÉLÉOLOGIQUE
LORRAINE
Maison Régionale des Sports / 13, rue Jean
moulin / 54510 TOMBLAINE
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titre I : composition
titre II : administration
titre III : départements
vers les Statuts
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Article 1
Tout membre de la LISPEL s'engage à respecter la déontologie
spéléologique telle qu'elle peut être définie
par l'AG de la FFS.
Article 2
La LISPEL se compose :
- de membres actifs,
- de membres d'honneur,
tels qu'ils sont définis à l'article 2 du règlement
intérieur de la FFS.
Section 1 : L'Assemblée Générale
Article 3
Le nombre de représentants élus par les CDS parmi
les licenciés du département à l'AG de la
LISPEL est calculé selon le barème prévu
à l'article 7 des statuts.
Le nombre de licenciés pris en compte pour le calcul
est celui inscrit au 31 décembre de l'année précédente
sur la liste fédérale.
Article 4 - Convocation à l'Assemblée Générale
L'AG a lieu chaque année à une date fixée
par le Comité Directeur.
La convocation à l'AG doit être portée
à la connaissance de toutes personnes ayant droit de vote
par l'intermédiaire des CDS, ceci au moins un mois à
l'avance.
Cette convocation précise l'ordre du jour.
Article 5 - Fonctionnement de l'Assemblée Générale
Les décisions sont prises à la majorité
simple, sauf en ce qui concerne les modifications de statuts.
Il n'y a pas de vote par correspondance.
Lors des AG, chaque délégué représentant
des CDS ne peut avoir plus de deux procurations.
Article 6 - Vérificateurs aux comptes
L'AG élit chaque année deux vérificateurs
aux comptes pour l'exercice en cours.
Section 2 : Le Comité Directeur
Article 7 - Composition du Comité Directeur
Le Comité Directeur est composé de 9 membres
minimum.
La composition du Comité Directeur doit refléter
la répartition des licenciés éligibles entre
les hommes et les femmes.
L'appel de candidatures a lieu au moins un mois avant la date
de l'AG. Les dates d'appel et de clôture de dépôt
de candidatures devront être séparées par
un délai d'au moins trente jours.
Article 8 - Rôle du Comité Directeur
Le Comité Directeur administre la LISPEL, selon la politique
définie par l'AG, et dans le respect de l'éthique
et de la déontologie fédérale.
Les réunions du Comité Directeur sont présidées
par le Président ou, en son absence, par le Président
adjoint.
Article 9 - Fonctionnement du Comité Directeur
Les décisions sont prises à la majorité
absolue des membres présents. Si celle-ci n'est pas atteinte,
les décisions sont prises à la majorité simple
après une nouvelle discussion. En cas de partage des voix,
la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du Comité Directeur absent, sans motif grave,
à deux séances consécutives, peut-être
radié de son poste.
Article 10 - Sanctions disciplinaires
Elles sont définies par l'article 7 des statuts de la FFS et par le
règlement disciplinaire et le règlement disciplinaire
particulier de lutte contre le dopage.
Les conditions de demande d'une sanction à l'encontre
d'un licencié ou d'un groupement sportif sont définies
à l'article 12 du règlement intérieur
de la FFS.
Article 11
L'interruption prématurée du mandat du Comité
Directeur par l'AG entraîne le recours à de nouvelles
élections dans un délai de trois mois maximum après
le dépôt de la motion.
Section 3 : Le Bureau
Article 12 - Election du Bureau
Les membres du Bureau tels que définis à l'article
des statuts de la LISPEL, excepté le Président,
sont élus par le Comité Directeur en son sein, poste
par poste, au scrutin secret, à la majorité absolue
des suffrages exprimés, au premier tour; et, à la
majorité simple au deuxième tour.
Les sièges sont répartis entre les hommes et
les femmes proportionnellement au nombre de licenciés éligibles
de chacun des deux sexes.
Article 13
Les élections des représentants des groupements
sportifs à l'AG régionale sont organisées
par les CDS, quand ils existent. Dans le cas contraire, la LISPEL
organise elle-même l'élection au niveau du département
selon la procédure suivante :
- le nombre de représentants pour le département
considéré est défini à l'article
3 du présent règlement,
- chaque club du département possède un nombre
de voix calculé comme suit :
- de 1 à 5 membres licenciés : 1 représentant
- de 6 à 10 membres licenciés : 2 représentants
- de 11 à 15 membres licenciés : 3 représentants,
etc.
- les voix du club sont attribuées à l'issue
d'un scrutin secret lors d'une AG dudit club. Au cours de ce
scrutin, les membres licenciés votent pour les candidats
de leur choix. Les mieux classés, dans la limite des postes
à pourvoir, se voient attribuer chacun le nombre de voix
imparti au club,
- au terme des votes des clubs, la LISPEL proclame élus
à l'AG régionale les candidats ayant obtenu le
plus grand nombre de voix, dans la limite des postes à
pourvoir,
- les Présidents de club sont responsables devant l'AG
régionale du bon déroulement des votes au cours
de l'AG de leur club,
- dans le cas précis où il n'existe pas de CDS
au niveau d'un département, il ne peut y avoir plus de
2 membres d'un même club à l'AG régionale,
sauf cas de force majeure (1 seul club dans le département,
pas d'autres candidats).
Article 14
Le présent règlement a été adopté
le 26 février 2005 par l'AG de la LISPEL. Il annule et
remplace le précédent et toute disposition prise
antérieurement par le Comité Directeur concernant
le fonctionnement de la LISPEL.
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