LISPEL

Ligue Spéléologique Lorraine
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LIGUE SPÉLÉOLOGIQUE LORRAINE

Maison Régionale des Sports / 13, rue Jean moulin / 54510 TOMBLAINE

titre I : composition
titre II : administration

titre III : départements

vers les Statuts


RÈGLEMENT INTÉRIEUR

TITRE I - COMPOSITION (haut de page)

Article 1

Tout membre de la LISPEL s'engage à respecter la déontologie spéléologique telle qu'elle peut être définie par l'AG de la FFS.

Article 2

La LISPEL se compose :

  • de membres actifs,
  • de membres d'honneur,

tels qu'ils sont définis à l'article 2 du règlement intérieur de la FFS.

TITRE II - ADMINISTRATION (haut de page)

Section 1 : L'Assemblée Générale

Article 3

Le nombre de représentants élus par les CDS parmi les licenciés du département à l'AG de la LISPEL est calculé selon le barème prévu à l'article 7 des statuts.

Le nombre de licenciés pris en compte pour le calcul est celui inscrit au 31 décembre de l'année précédente sur la liste fédérale.

Article 4 - Convocation à l'Assemblée Générale

L'AG a lieu chaque année à une date fixée par le Comité Directeur.

La convocation à l'AG doit être portée à la connaissance de toutes personnes ayant droit de vote par l'intermédiaire des CDS, ceci au moins un mois à l'avance.

Cette convocation précise l'ordre du jour.

Article 5 - Fonctionnement de l'Assemblée Générale

Les décisions sont prises à la majorité simple, sauf en ce qui concerne les modifications de statuts. Il n'y a pas de vote par correspondance.

Lors des AG, chaque délégué représentant des CDS ne peut avoir plus de deux procurations.

Article 6 - Vérificateurs aux comptes

L'AG élit chaque année deux vérificateurs aux comptes pour l'exercice en cours.

Section 2 : Le Comité Directeur

Article 7 - Composition du Comité Directeur

Le Comité Directeur est composé de 9 membres minimum.

La composition du Comité Directeur doit refléter la répartition des licenciés éligibles entre les hommes et les femmes.

L'appel de candidatures a lieu au moins un mois avant la date de l'AG. Les dates d'appel et de clôture de dépôt de candidatures devront être séparées par un délai d'au moins trente jours.

Article 8 - Rôle du Comité Directeur

Le Comité Directeur administre la LISPEL, selon la politique définie par l'AG, et dans le respect de l'éthique et de la déontologie fédérale.

Les réunions du Comité Directeur sont présidées par le Président ou, en son absence, par le Président adjoint.

Article 9 - Fonctionnement du Comité Directeur

Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents. Si celle-ci n'est pas atteinte, les décisions sont prises à la majorité simple après une nouvelle discussion. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.

Tout membre du Comité Directeur absent, sans motif grave, à deux séances consécutives, peut-être radié de son poste.

Article 10 - Sanctions disciplinaires

Elles sont définies par l'article 7 des statuts de la FFS et par le règlement disciplinaire et le règlement disciplinaire particulier de lutte contre le dopage.

Les conditions de demande d'une sanction à l'encontre d'un licencié ou d'un groupement sportif sont définies à l'article 12 du règlement intérieur de la FFS.

Article 11

L'interruption prématurée du mandat du Comité Directeur par l'AG entraîne le recours à de nouvelles élections dans un délai de trois mois maximum après le dépôt de la motion.

Section 3 : Le Bureau

Article 12 - Election du Bureau

Les membres du Bureau tels que définis à l'article des statuts de la LISPEL, excepté le Président, sont élus par le Comité Directeur en son sein, poste par poste, au scrutin secret, à la majorité absolue des suffrages exprimés, au premier tour; et, à la majorité simple au deuxième tour.

Les sièges sont répartis entre les hommes et les femmes proportionnellement au nombre de licenciés éligibles de chacun des deux sexes.

TITRE III - DÉPARTEMENTS (haut de page)

Article 13

Les élections des représentants des groupements sportifs à l'AG régionale sont organisées par les CDS, quand ils existent. Dans le cas contraire, la LISPEL organise elle-même l'élection au niveau du département selon la procédure suivante :

  • le nombre de représentants pour le département considéré est défini à l'article 3 du présent règlement,
  • chaque club du département possède un nombre de voix calculé comme suit :
    • de 1 à 5 membres licenciés : 1 représentant
    • de 6 à 10 membres licenciés : 2 représentants
    • de 11 à 15 membres licenciés : 3 représentants, etc.
  • les voix du club sont attribuées à l'issue d'un scrutin secret lors d'une AG dudit club. Au cours de ce scrutin, les membres licenciés votent pour les candidats de leur choix. Les mieux classés, dans la limite des postes à pourvoir, se voient attribuer chacun le nombre de voix imparti au club,
  • au terme des votes des clubs, la LISPEL proclame élus à l'AG régionale les candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix, dans la limite des postes à pourvoir,
  • les Présidents de club sont responsables devant l'AG régionale du bon déroulement des votes au cours de l'AG de leur club,
  • dans le cas précis où il n'existe pas de CDS au niveau d'un département, il ne peut y avoir plus de 2 membres d'un même club à l'AG régionale, sauf cas de force majeure (1 seul club dans le département, pas d'autres candidats).

Article 14

Le présent règlement a été adopté le 26 février 2005 par l'AG de la LISPEL. Il annule et remplace le précédent et toute disposition prise antérieurement par le Comité Directeur concernant le fonctionnement de la LISPEL.

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